Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

Question n° 00650 posée par M. Jean-Vincent Placé

Présence dangereuse de parabènes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 01185 posée par M. Michel Fontaine

Danger des parabènes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 03724 posée par Mme Patricia Schillinger

Origine des médicaments génériques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03948 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Transparence à l'égard du grand public en matière d'efficacité des médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/01/2013
Pertinence
Question n° 04608 posée par M. Philippe Leroy

Médicament dit « générique »

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04680 posée par M. Michel Doublet

Éducation de la population sur la prise de médicament et les risques médicamenteux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence
Question n° 0350S posée par Mme Maryvonne Blondin

Phagothérapie

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

21/02/2013
Pertinence
Question n° 04917 posée par M. Bruno Gilles

Mettre en place un dispositif de pharmaco-vigilance accrue

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 08875 posée par Mme Catherine Procaccia

Contrôle de l'origine des médicaments importés en France

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

24/10/2013
Pertinence
Question n° 09709 posée par M. Bernard Piras

Consommation de psychotropes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/12/2013
Pertinence