Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

144 questions

Question n° 00672 posée par M. Alain Houpert

Pénurie inquiétante d'un anticancéreux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 02031 posée par M. Dominique Bailly

Pénurie du médicament ImmuCyst

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/09/2012
Pertinence
Question n° 02219 posée par M. Rachel Mazuir

Évaluation des médicaments : une réforme inachevée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Pertinence
Question n° 02234 posée par M. Jean-François Husson

Approvisionnement des établissements hospitaliers en médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Pertinence
Question n° 02551 posée par M. Bruno Gilles

Ruptures de stock de médicaments sensibles et de certains produits de soin dans les hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/10/2012
Pertinence
Question n° 0235S posée par Mme Catherine Procaccia

Contrôle de l'origine des médicaments importés en France

La question est caduque

15/11/2012
Pertinence
Question n° 03501 posée par M. Claude Haut

Ruptures d'approvisionnement par les laboratoires pharmaceutiques en médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03724 posée par Mme Patricia Schillinger

Origine des médicaments génériques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03948 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Transparence à l'égard du grand public en matière d'efficacité des médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/01/2013
Pertinence
Question n° 04515 posée par M. Yves Détraigne

Vente de médicaments en grande surface

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence