Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

159 questions

  1. Question n° 1788S posée par Mme Laurence Cohen

    Situation des urgences à l'Hôpital Bicêtre

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23452 posée par M. Pierre Laurent

    Insuffisance des moyens affectés à l'évolution professionnelle des personnels hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1500S posée par Mme Laurence Cohen

    Suppression de la greffe cardiaque à l'hôpital Henri-Mondor de Créteil

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1301S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Projet de fermeture du centre hospitalier universitaire Raymond-Poincaré de Garches

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15241 posée par Mme Esther Benbassa

    Réquisition des hôpitaux de l'Hôtel-Dieu et du Val-de-Grâce

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1224G posée par Mme Laurence Cohen

    Quels moyens d'urgence pour l'hôpital public et la politique de santé publique ?

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1095G posée par M. Bernard Jomier

    Situation de l'hôpital public

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0988S posée par Mme Éliane Assassi

    Avenir de l'hôpital René-Muret de Sevran

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11001 posée par Mme Éliane Assassi

    Réévaluation de la fermeture décidée de lits de soins de longue durée de l'hôpital René-Muret de Sevran

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10727 posée par M. Pierre Laurent

    Conditions de travail à l'assistance publique-hôpitaux de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne