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Questions avec et sans réponses

46 questions

1. Question n° 19992 posée par M. Richard Yung

   Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   08/09/2011

   Pertinence

2. Question n° 17633 posée par M. Richard Yung

   Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   17/03/2011

   Pertinence

3. Question n° 10338 posée par M. Christian Cointat

   Création d'un centre d'examens au Paraguay

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   01/10/2009

   Pertinence

4. Question n° 00724 posée par M. Robert del Picchia

   Affectation en France des élèves venant d'établissements français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   12/07/2007

   Pertinence

5. Question n° 00832 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Simplification des procédures d'équivalence de niveau scolaire pour les enfants français ayant suivi leur scolarité dans un établissement d'enseignement étranger

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   12/07/2007

   Pertinence

6. Question n° 24027 posée par M. Jean Louis Masson

   Pérennité du lycée franco-allemand de Sarrebruck

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   20/07/2006

   Pertinence

7. Question n° 23391 posée par M. Robert del Picchia

   Mouvement interdépartemental pour les enseignants détachés auprès de l'AEFE

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   01/06/2006

   Pertinence

8. Question n° 21043 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

   Situation financière du lycée franco-allemand de Sarrebruck en Allemagne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   29/12/2005

   Pertinence

9. Question n° 08784 posée par M. Christian Cointat

   Accès des jeunes Français de l'étranger de retour en France aux études universitaires et aux foyers d'étudiants

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   07/08/2003

   Pertinence

10. Question n° 35091 posée par M. André Ferrand

    Inscription des élèves français des établissements scolaires français de l'étranger dans l'enseignement supérieur en France

    La question est caduque

    13/09/2001

    Pertinence