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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
57 questions
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Question n° 05142 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Participation de la France au renouvellement du matériel militaire polonais par du matériel extra européen
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 22928 posée par M. Jacques Legendre
Place excessive de la langue anglaise dans l'Union européenne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 21961 posée par M. Christian Cambon
Lutte contre les réseaux de passeurs
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0740G posée par M. François Fortassin
Réunion à Rome des pays fondateurs de l'Union européenne
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 01832 posée par M. Bernard Piras
Levée du blocus contre Cuba
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 21134 posée par Mme Frédérique Espagnac
Transparence en matière de vente d'armement
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05591 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Traité international sur le commerce des armes
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 05020 posée par M. Jean-Marc Pastor
Traité international sur le commerce des armes classiques
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 26455 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Projet de défense antimissile américain
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0756G posée par M. Xavier Pintat
Sommet de l'OTAN
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence