Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 20845 posée par Mme Patricia Schillinger

Procédures d'adoption au Viêt-Nam

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/12/2005
Pertinence
Question n° 19895 posée par M. Bernard Dussaut

Modification de la procédure d'adoption au Viêt-Nam

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/10/2005
Pertinence
Question n° 19786 posée par M. Philippe Richert

Modification de la procédure d'adoption au Viêt-Nam et mise en place de l'AFA

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/10/2005
Pertinence
Question n° 19607 posée par M. Jackie Pierre

Modification de la procédure d'adoption au Viêt-Nam

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/10/2005
Pertinence
Question n° 03444 posée par M. Emmanuel Hamel

Reprise des adoptions au Vietnam

Réponse du Ministère des affaires étrangères

24/10/2002
Pertinence
Question n° 38687 posée par Mme Annie David

Difficultés rencontrées par les familles candidates à l'adoption au Vietnam

Réponse du ministère : Famille

21/02/2002
Pertinence
Question n° 38184 posée par M. Bruno Sido

Adoption d'enfants vietnamiens

Réponse du ministère : Famille

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38002 posée par M. Alain Joyandet

Adoption des enfants du Vietnam

Réponse du ministère : Famille

24/01/2002
Pertinence
Question n° 37227 posée par M. Roger Besse

Adoption des enfants du Vietnam

Réponse du ministère : Famille

13/12/2001
Pertinence
Question n° 35675 posée par M. André Vallet

Procédures d'adoption entre la France et le Vietnam

Réponse du ministère : Famille

18/10/2001
Pertinence