Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 16873 posée par M. Éric Gold

    Soutien aux centres d'hébergement de groupes dans le cadre de la crise du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16753 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Pertes d'exploitation des cafés, hôtels et restaurants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16523 posée par M. Patrick Kanner

    Intégration des taxis dans le plan de soutien au tourisme

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16530 posée par M. Hervé Gillé

    Soutien à la filière de l'oenotourisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16303 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation dramatique des saisonniers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16148 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des sites touristiques impactés par la crise sanitaire due au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16189 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des gîtes de France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16194 posée par Mme Josiane Costes

    Gîtes et chambres d'hôtes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16204 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Crise sanitaire et situation des hébergeurs touristiques labellisés gîtes de France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1187S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Plan de relance pour l'industrie du tourisme, de la restauration et de l'hôtellerie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible