Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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564 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

564 questions

Question n° 0846G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Situation à Haïti

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement et des partenariats internationaux

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0811G posée par M. Guillaume Gontard

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

21/03/2024
Pertinence
Question n° 0765G posée par M. Loïc Hervé

Envoi de troupes au sol en Ukraine

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

29/02/2024
Pertinence
Question n° 0767G posée par M. Cédric Perrin

Guerre en Ukraine

Réponse du Premier ministre

29/02/2024
Pertinence
Question n° 0700G posée par M. Claude Malhuret

Situation en Ukraine

Réponse du Premier ministre

18/01/2024
Pertinence
Question n° 28111 posée par Mme Nathalie Goulet

Lutte contre la corruption au Liban

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence
Question n° 27481 posée par M. Bruno Belin

Approvisionnement en gaz

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 27236 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Accueil des réfugiés ukrainiens

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 27275 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Crise ukrainienne et stratégie française pour l'énergie

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 27151 posée par M. Pierre Charon

Bulletin d'alerte de l'autorité nationale en matière de sécurité et de défense des systèmes d'information

Réponse du Premier ministre

10/03/2022
Pertinence