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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

104 questions

  1. Question n° 0007A posée par M. Yvon Collin

    Adoption d'enfants haïtiens

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0004A posée par Mme Bariza Khiari

    Bilan et avenir de l'Union pour la Méditerranée

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0041A posée par M. Adrien Gouteyron

    Réforme de la politique culturelle à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0013A posée par M. Georges Othily

    Politique de la France pour promouvoir le respect des traités internationaux concernant les droits de l'homme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0018A posée par M. André Dulait

    Modes de gestion des crises africaines

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0002A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation au Proche-Orient

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0017A posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'industrie textile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0012A posée par Mme Hélène Luc

    Politique française de codéveloppement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0005A posée par M. Jacques Pelletier

    Respect des engagements internationaux en matière de droits de l'homme

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0035A posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation au Proche-Orient

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne