Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

  1. Question n° 26407 posée par M. Christian Cointat

    Assemblée des Français de l'étranger: vente du centre des conférences internationales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26413 posée par M. Richard Yung

    Vente du centre des conférences internationales de l'avenue Kléber

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00183 posée par M. Richard Yung

    Vente du centre des conférences internationales de l'avenue Kléber

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02544 posée par M. Robert del Picchia

    Trombinoscope des ambassades de France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04215 posée par M. Richard Yung

    Représentation des conseillers élus de l'AFE dans les commissions et comités consulaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06412 posée par M. Robert del Picchia

    Information sur les conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger sur les sites Internet des postes diplomatiques et consulaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10596 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Conditions d'éligibilité à l'Assemblée des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12518 posée par M. Robert del Picchia

    Conseils consulaires et informations budgétaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12522 posée par M. Robert del Picchia

    Utilisation de la Marianne par les conseillers consulaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12592 posée par M. Robert del Picchia

    Articulation des mandats

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne