Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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360 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

360 questions

Question n° 04223 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Reconnaissance des diplômes de chirurgien-dentiste dans la CEE

Réponse du ministère : Affaires européennes

22/01/1987
Pertinence
Question n° 01432 posée par M. Albert Voilquin

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Affaires européennes

03/06/1993
Pertinence
Question n° 02997 posée par M. Emmanuel Hamel

Concurrence des fours à micro-onde fabriqués hors CEE

Réponse du ministère : Affaires européennes

30/09/1993
Pertinence
Question n° 06506 posée par M. Bernard Dussaut

Prescriptions de sécurité et de santé pour l'utilisation des machines, équipements de travail et moyens de protection

Réponse du ministère : Affaires européennes

02/06/1994
Pertinence
Question n° 06536 posée par M. Georges Gruillot

Importations des automobiles japonaises dans les pays de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

09/06/1994
Pertinence
Question n° 06554 posée par M. Paul Girod

Echanges transnationaux de stagiaires par les associations universités-entreprises pour la formation (AUEF)

Réponse du ministère : Affaires européennes

09/06/1994
Pertinence
Question n° 06873 posée par M. Jacques Legendre

Enseignement du français dans les nouveaux Etats membres de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

23/06/1994
Pertinence
Question n° 08691 posée par M. Georges Mouly

Statut européen du stagiaire

Réponse du ministère : Affaires européennes

24/11/1994
Pertinence
Question n° 09025 posée par M. Robert Laucournet

Associations université-entreprises pour la formation

Réponse du ministère : Affaires européennes

15/12/1994
Pertinence
Question n° 09717 posée par M. Michel Doublet

Difficultés des secteurs de la distribution et de la réparation automobiles

Réponse du ministère : Industrie

02/02/1995
Pertinence