Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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366 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

366 questions

Question n° 19787 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conseil européen de prévention: modalités de mise en place

Réponse du ministère : Affaires européennes

11/10/1984
Pertinence
Question n° 24304 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conseil des ministres européen: ordre du jour

Réponse du ministère : Affaires européennes

13/06/1985
Pertinence
Question n° 08392 posée par M. José Balarello

Etablissement de programmes intégrés dans les DOM-TOM

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/11/1987
Pertinence
Question n° 09575 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mesures pour faciliter la mise en place des conclusions du Conseil européen de juin 1985

Réponse du ministère : Affaires européennes

04/02/1988
Pertinence
Question n° 10393 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Application de la directive communautaire sur les marchés publics de fourniture

La question est caduque

07/04/1988
Pertinence
Question n° 00701 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Jour férié consacré à l'Europe

Réponse du ministère : Affaires européennes

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00702 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Directive communautaire et marchés publics de fourniture

Réponse du ministère : Économie

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00992 posée par M. Rémi Herment

Célébration d'une " Journée de l'Europe "

Réponse du ministère : Affaires européennes

21/07/1988
Pertinence
Question n° 06480 posée par M. Charles Ginésy

Harmonisation européenne des structures et règles de contrôle aérien

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/10/1989
Pertinence
Question n° 07220 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rapprochement entre la CEE et l'Association européenne de libre échange

Réponse du ministère : Affaires européennes

23/11/1989
Pertinence