Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1365 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1365 questions

Question n° 02863 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Relance de l'union européenne: position du Gouvernement

Réponse du ministère : Affaires européennes

17/11/1981
Pertinence
Question n° 08486 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Préparation de l'opinion publique à l'éventualité de la réunification allemande

Réponse du ministère : Affaires européennes

22/02/1990
Pertinence
Question n° 08487 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Décisions de la Communauté européenne face au problème de la réunification allemande

Réponse du ministère : Affaires européennes

22/02/1990
Pertinence
Question n° 0002E posée par M. Jacques Genton

Modalités permettant aux parlements nationaux de jouer pleinement leur rôle dans le développement de la Communauté

La question est caduque

28/03/1991
Pertinence
Question n° 0005E posée par M. Yves Guena

Perspectives d'élargissement de la Communauté économique européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

16/10/1991
Pertinence
Question n° 0009E posée par M. Jacques Genton

Portée du traité de l'Union européenne résultant du Conseil européen de Maastricht

La question est caduque

03/04/1992
Pertinence
Question n° 0001E posée par M. Jacques Genton

Portée du traité de l'Union européenne résultant du Conseil européen de Maastricht

Réponse du ministère : Affaires européennes

08/04/1992
Pertinence
Question n° 21039 posée par M. Xavier de Villepin

Avenir des consulats français dans l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

30/04/1992
Pertinence
Question n° 22943 posée par M. Xavier de Villepin

Représentation consulaire dans l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

01/10/1992
Pertinence
Question n° 0466S posée par M. Xavier de Villepin

Situation du franc CFA dans le traité sur l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

14/10/1992
Pertinence