Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 14709 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation d'éducation spécialisée versée aux travailleurs frontaliers

La question est caduque

18/11/2004
Pertinence
Question n° 21258 posée par M. Jean Louis Masson

Pérennité du lycée franco-allemand de Sarrebruck

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

19/01/2006
Pertinence
Question n° 21291 posée par M. Jean Louis Masson

Réciprocité des droits de scolarité en France et en Allemagne

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

19/01/2006
Pertinence
Question n° 23192 posée par M. Roger Karoutchi

Sensibilisation des jeunes à l'Europe

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

18/05/2006
Pertinence
Question n° 25046 posée par M. Simon Sutour

Education des élèves sur l'Union européenne

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

26/10/2006
Pertinence
Question n° 25257 posée par M. Gérard Cornu

Espace européen d'enseignement supérieur

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

16/11/2006
Pertinence
Question n° 00962 posée par M. Roland Ries

École européenne de Strasbourg

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes

19/07/2007
Pertinence
Question n° 11179 posée par M. Gérard Dériot

Budget communautaire et programme Erasmus

Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

03/12/2009
Pertinence
Question n° 0915S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Professionnalisation des AVS, des EVS et des AE

Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

06/05/2010
Pertinence
Question n° 0918S posée par Mme Christiane Kammermann

Écoles conventionnées au Gabon

Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

13/05/2010
Pertinence