Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

139 questions

  1. Question n° 00472 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Budget de la Communauté: litige

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02863 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Relance de l'union européenne: position du Gouvernement

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03987 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    CEE: aide aux réfugiés palestiniens

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03988 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    CEE: problèmes de l'harmonisation des taxes sur les boissons alcoolisées

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03989 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide alimentaire de la CEE aux pays du Tiers monde: lourdeur des procédures

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04462 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Financement européen de la reconquête du marché intérieur

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04555 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Soutien des projets d'infrastructure et d'économies d'énergie

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06613 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    CEE: participation de la France au budget européen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07238 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Communautés européennes: lutte contre la faim dans le monde

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07239 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Communautés européennes: relance de la politique méditerranéenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne