Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 10653 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Elections allemandes et institutions européennes

Réponse du ministère : Affaires européennes

17/03/1983
Pertinence
Question n° 03722 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

Nombre de communes en Allemagne fédérale

Réponse du ministère : Affaires européennes

02/03/1989
Pertinence
Question n° 17188 posée par M. Albert Voilquin

Politique monétaire de la RFA

La question est caduque

12/09/1991
Pertinence
Question n° 15058 posée par M. Joseph Ostermann

Harmonisation des conditions médico-sociales et administratives d'attribution des pensions d'invalidité entre la France et l'Allemagne

Réponse du ministère : Affaires européennes

18/04/1996
Pertinence
Question n° 17179 posée par M. Xavier de Villepin

Présence française en Allemagne

Réponse du ministère : Affaires européennes

22/08/1996
Pertinence
Question n° 23856 posée par M. Emmanuel Hamel

Rencontre avec le coordinateur allemand pour les relations franco-allemandes

Réponse du ministère : Affaires européennes

23/03/2000
Pertinence
Question n° 27636 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du ministre délégué allemand aux affaires européennes

La question est caduque

14/09/2000
Pertinence
Question n° 33048 posée par M. Marcel Vidal

Réforme des instituts culturels français en Allemagne

Réponse du ministère : Affaires européennes

10/05/2001
Pertinence
Question n° 34062 posée par M. René Trégouët

Union franco-allemande

Réponse du ministère : Affaires européennes

28/06/2001
Pertinence
Question n° 08341 posée par M. Marcel Vidal

Office franco-allemand pour la jeunesse

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

03/07/2003
Pertinence