Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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718 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

718 questions

  1. Question n° 00343 posée par M. Charles de Cuttoli

    Pensions des fonctionnaires en service hors de France

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01043 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Assurance-vieillesse: régime des fonctionnaires civils et militaires

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01653 posée par M. Hubert Martin

    Anciens combattants d'Afrique du Nord: bénéfice de la retraite anticipée à 55 ans

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01654 posée par M. Hubert Martin

    Anciens combattants d'Afrique du Nord: présence de la mention guerre sur les titres de pension

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01877 posée par M. Serge Boucheny

    Règlement de certaines situations résultant des évènements d'Afrique du Nord ou d'Indochine

    Réponse du ministère : Rapatriés

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01879 posée par M. Fernand Lefort

    Pathologie des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02052 posée par M. Guy Robert

    Retraite à 60 ans des anciens combattants: bonification pour séjour en Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02053 posée par M. Guy Robert

    Pensions des assurés sociaux ayant séjourné en Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02054 posée par M. Guy Robert

    Pathologie des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02055 posée par M. Guy Robert

    Préoccupations d'anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible