Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

235 questions

Question n° 02891 posée par M. Charles Jolibois

Modalités d'obtention de la carte du combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03806 posée par M. André Meric

Revendications des anciens combattants d'Algérie, du Maroc et de Tunisie

Réponse du ministère : Anciens combattants

11/12/1986
Pertinence
Question n° 03996 posée par M. Philippe Madrelle

Elargissement des droits des anciens combattants d'Afrique du nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

25/12/1986
Pertinence
Question n° 00431 posée par M. Yves Le Cozannet

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/06/1988
Pertinence
Question n° 01022 posée par M. André Bohl

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/07/1988
Pertinence
Question n° 02276 posée par M. Pierre Vallon

Attribution de la carte du combattant et de la campagne double aux anciens d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

10/11/1988
Pertinence
Question n° 02364 posée par M. Pierre Lacour

Assimilation des groupes vétérinaires ayant combattu en Afrique du Nord à des unités combattantes

Réponse du ministère : Anciens combattants

17/11/1988
Pertinence
Question n° 02541 posée par M. Michel Rigou

Assimilation des groupes vétérinaires d'Afrique du Nord aux unités combattantes

Réponse du ministère : Anciens combattants

01/12/1988
Pertinence
Question n° 03026 posée par M. Pierre Vallon

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Premier ministre

12/01/1989
Pertinence
Question n° 04060 posée par M. Yves Le Cozannet

Situation des anciens combattants d'AFN

Réponse du ministère : Anciens combattants

23/03/1989
Pertinence