Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 08050 posée par M. Philippe Madrelle

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

15/10/1987
Pertinence
Question n° 08511 posée par M. René-Pierre Signé

Revendications des anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08522 posée par M. Daniel Percheron

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08711 posée par M. Philippe Madrelle

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

26/11/1987
Pertinence
Question n° 08819 posée par M. Paul Loridant

Droits des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

03/12/1987
Pertinence
Question n° 00151 posée par M. Claude Huriet

Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00357 posée par M. Pierre Brantus

Conditions d'attribution de la carte du combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

23/06/1988
Pertinence
Question n° 01022 posée par M. André Bohl

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/07/1988
Pertinence
Question n° 01681 posée par M. François Autain

Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

29/09/1988
Pertinence
Question n° 02276 posée par M. Pierre Vallon

Attribution de la carte du combattant et de la campagne double aux anciens d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

10/11/1988
Pertinence