Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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372 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

372 questions

Question n° 05074 posée par M. André Boyer

Anciens combattants victimes de traumatismes : dépôt d'un rapport au Parlement et mesures

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

02/01/2003
Pertinence
Question n° 05875 posée par M. Guy Fischer

Revenus des veuves d'anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

20/02/2003
Pertinence
Question n° 16405 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Pension pour service militaire en AFN des marins pensionnés

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

10/03/2005
Pertinence
Question n° 17883 posée par M. Patrice Gélard

Droits des veuves d'anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

09/06/2005
Pertinence
Question n° 18065 posée par Mme Éliane Assassi

Projet de budget 2006 pour les anciens combattants et victimes de guerre

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

09/06/2005
Pertinence
Question n° 18081 posée par M. Philippe Darniche

Projet de budget pour les anciens combattants dans le cadre de la LOLF

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

16/06/2005
Pertinence
Question n° 18082 posée par M. Bernard Vera

Revalorisation de la retraite des anciens combattants

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

16/06/2005
Pertinence
Question n° 18700 posée par M. Philippe Madrelle

Revalorisation de la retraite du combattant

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

14/07/2005
Pertinence
Question n° 18805 posée par M. Raymond Courrière

Revalorisation de la retraite du combattant

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

21/07/2005
Pertinence
Question n° 18936 posée par M. Bernard Murat

Attribution de la mention "Mort pour la France"

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

28/07/2005
Pertinence