Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

142 questions

Question n° 06112 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Anciens combattants d'Afrique du Nord: bénéfice de la campagne double

Réponse du ministère : Anciens combattants

14/05/1987
Pertinence
Question n° 21876 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation des retraités militaires du Grand Ouest

Réponse du ministère : Défense

02/07/1992
Pertinence
Question n° 33077 posée par M. Daniel Eckenspieller

Droits des anciens d'Afrique du Nord et droit à réparation des anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

17/05/2001
Pertinence
Question n° 05074 posée par M. André Boyer

Anciens combattants victimes de traumatismes : dépôt d'un rapport au Parlement et mesures

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

02/01/2003
Pertinence
Question n° 13100 posée par M. Alain Fouché

Voeux de la Fédération nationale des retraités de la gendarmerie

Réponse du Ministère de la défense

15/07/2004
Pertinence
Question n° 24242 posée par M. Thierry Repentin

Médaille de la reconnaissance de la Nation

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

24/08/2006
Pertinence
Question n° 05746 posée par M. Ivan Renar

Attribution de la croix du combattant volontaire aux engagés volontaires contractuels et aux volontaires de la réserve opérationnelle

Réponse du Ministère de la défense

09/10/2008
Pertinence
Question n° 05784 posée par M. Thierry Foucaud

Attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

09/10/2008
Pertinence
Question n° 05815 posée par M. Bernard Fournier

Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

16/10/2008
Pertinence
Question n° 05825 posée par M. Daniel Percheron

Attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

16/10/2008
Pertinence