Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 05433 posée par M. André Meric

    Revendications de l'Union française des associations de combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03026 posée par M. Pierre Vallon

    Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04512 posée par M. Rémi Herment

    Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04545 posée par M. Michel Alloncle

    Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13197 posée par M. Bernard Barbier

    Reconnaissance de la qualité de combattant volontaire de la Résistance

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14422 posée par M. Bernard Barbier

    Reconnaissance de la qualité de combattant volontaire de la résistance

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15758 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Pension pour service militaire en Algérie-Tunisie-Maroc des marins

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18680 posée par M. Alain Fauconnier

    Suppression du secrétariat d'État aux anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible