Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

145 questions

Question n° 33905 posée par M. Henri Caillavet

Lot-et-Garonne: carte du combattant et pension militaire d'invalidité

Réponse du ministère : Anciens combattants

23/04/1980
Pertinence
Question n° 07594 posée par M. René Chazelle

Anciens combattants d'Afrique du Nord: délivrance de la carte du combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

02/09/1982
Pertinence
Question n° 12477 posée par M. Jean Cluzel

Conditions d'attribution de la carte du combattant aux anciens d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/06/1983
Pertinence
Question n° 14200 posée par M. Fernand Lefort

Combattants d'Afrique du Nord: statistiques

Réponse du ministère : Anciens combattants

24/11/1983
Pertinence
Question n° 16592 posée par M. Fernand Lefort

Combattants d'Afrique du nord: statistiques

Réponse du ministère : Anciens combattants

05/04/1984
Pertinence
Question n° 02891 posée par M. Charles Jolibois

Modalités d'obtention de la carte du combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

09/10/1986
Pertinence
Question n° 08050 posée par M. Philippe Madrelle

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

15/10/1987
Pertinence
Question n° 08511 posée par M. René-Pierre Signé

Revendications des anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08522 posée par M. Daniel Percheron

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08711 posée par M. Philippe Madrelle

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

26/11/1987
Pertinence