Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 05875 posée par M. Guy Fischer

    Revenus des veuves d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17883 posée par M. Patrice Gélard

    Droits des veuves d'anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04817 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense des anciens combattants

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13196 posée par Mme Catherine Tasca

    Revendications des associations d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07802 posée par M. Jacques Genest

    Demi-part pour les veuves d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08135 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Demi-part pour les veuves d'anciens combattants

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10755 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des veuves d'anciens combattants d'Afrique du nord

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18570 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Demi-part fiscale accordée aux veuves d'anciens combattants sans condition de l'âge du décès de leur époux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible