Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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612 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

612 questions

  1. Question n° 00084 posée par M. Charles Ginésy

    Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00120 posée par M. Philippe Marini

    Octroi du titre de reconnaissance de la nation aux militaires ayant servi en Algérie

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00196 posée par M. Ernest Cartigny

    Application de la loi relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, d'Indochine et de la Seconde Guerre mondiale

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05074 posée par M. André Boyer

    Anciens combattants victimes de traumatismes : dépôt d'un rapport au Parlement et mesures

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05875 posée par M. Guy Fischer

    Revenus des veuves d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09390 posée par Mme Gisèle Gautier

    Situation des veuves d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12277 posée par M. Henri de Raincourt

    Croix du combattant volontaire avec barrette " opérations extérieures "

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14803 posée par M. Thierry Foucaud

    Bonification de campagne pour les marins de la marine marchande ayant accompli leurs obligations militaires pendant la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14906 posée par M. Bruno Retailleau

    Revendications des représentants du monde combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16405 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Pension pour service militaire en AFN des marins pensionnés

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible