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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 24713 posée par M. Marc Boeuf
Bénéfice de la campagne double aux anciens d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Budget et consommation
Pertinence
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Question n° 25392 posée par M. Jean Beranger
Bénéfice de la campagne double aux anciens militaires d'Afrique du Nord, fonctionnaires et assimilés
Réponse du ministère : Budget et consommation
Pertinence
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Question n° 25675 posée par M. Jacques Genton
Anciens militaires d'Afrique du Nord, estimations du coût de la campagne double: éléments de calcul
Réponse du ministère : Budget et consommation
Pertinence
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Question n° 25738 posée par M. Paul Alduy
Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25939 posée par M. Roland Courteau
Anciens combattants: bénéficiaires de la campagne double
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27918 posée par M. Roland Courteau
Anciens combattants: bénéfice de la campagne double
La question est caduque
Pertinence