Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 02704 posée par M. Pierre Vallon

    Egalité de traitement des anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0192S posée par M. Edouard Le Jeune

    Mesures envisagées par le Gouvernement en faveur des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0167S posée par M. Claude Prouvoyeur

    Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0424S posée par M. Edouard Le Jeune

    Retraite mutualiste des anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0484S posée par M. Edouard Le Jeune

    Préoccupations des anciens combattants

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0148S posée par M. Rémi Herment

    Fonctionnement des commissions de reclassement des anciens combattants d'Afrique du Nord

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0267S posée par M. Marcel Lesbros

    Allocation de préparation à la retraite pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0302S posée par M. René Marquès

    Fonctionnement des commissions de reclassement des rapatriés anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0323S posée par M. Louis Minetti

    Situation des fonctionnaires retraités anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0580S posée par Mme Danièle Pourtaud

    Devenir du grand ensemble locatif situé rue du Commandant-Mouchotte (Paris 14e)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible