Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

88 questions

Question n° 25824 posée par M. Marcel Lucotte

Anciens combattants d'Afrique du Nord de 1952 à 1962: attribution de la campagne double

Réponse du ministère : Anciens combattants

19/09/1985
Pertinence
Question n° 02079 posée par M. Noël Berrier

Bilan de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie

Réponse du ministère : Défense

10/07/1986
Pertinence
Question n° 05456 posée par M. Jacques Mossion

Proportionnalité des pensions

Réponse du ministère : Anciens combattants

09/04/1987
Pertinence
Question n° 08955 posée par M. Roland Courteau

Bonifications de campagne

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

04/06/2009
Pertinence
Question n° 09330 posée par M. Marcel Rainaud

Éclaircissements sur la question de l'attribution de la campagne double

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

02/07/2009
Pertinence
Question n° 12702 posée par M. Antoine Lefèvre

Bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants en Afrique du Nord

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

25/03/2010
Pertinence
Question n° 12765 posée par M. Yves Daudigny

Attribution de la campagne double aux anciens combattants en Afrique du Nord, fonctionnaires et assimilés

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12775 posée par M. Jean-Noël Guérini

Reconnaissance de la campagne double au bénéfice des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12861 posée par M. Guy Fischer

Campagne double

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

08/04/2010
Pertinence
Question n° 12894 posée par M. Robert Tropeano

Bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants en Afrique du Nord

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

08/04/2010
Pertinence