Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

2194 questions

  1. Question n° 26885 posée par M. Francis Palmero

    Policiers ayant servi en Afrique du Nord: retraite

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27041 posée par M. Marcel Champeix

    Combattants d'Afrique du Nord: obtention du bénéfice 100la campagne double

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27042 posée par M. Marcel Champeix

    Opérations d'Afrique du Nord, parution des listes des unités combattantes

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27044 posée par M. Marcel Champeix

    Retards dans l'attribution des cartes du combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27045 posée par M. Marcel Champeix

    Militaires ayant contracté une maladie: présomption d'origine pour bénéficier de l'imputabilité au service

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 27108 posée par M. Jean Cauchon

    Opérations d'Afrique du Nord: parution des listes d'unités combattantes

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27135 posée par M. Edouard Le Jeune

    Militaires ayant contracté une maladie: présomption d'origine pour bénéficier de l'imputabilité au service

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 27138 posée par M. Raymond Bouvier

    Bureau d'archives militaires de Pau: renforcement des effectifs

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 27141 posée par M. Roger Boileau

    Combattants d'Afrique du Nord: bénéfice de la campagne double pour les fonctionnaires

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  10. Question n° 27161 posée par M. André Meric

    Anciens combattants d'Afrique du Nord: nouveaux critères d'attribution de la carte

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible