Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 07272 posée par M. Yves Détraigne

    Coopération internationale pour l'éducation

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23586 posée par M. Emmanuel Hamel

    Instituteurs français exerçant une mission de coopération en Afrique subsaharienne

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14696 posée par M. Emmanuel Hamel

    Scolarisation des enfants

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07127 posée par M. Emmanuel Hamel

    Education des enfants en Afrique

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03233 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sous-scolarisation des filles dans les pays du tiers monde

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13213 posée par M. Bernard Plasait

    Politique d'aide au développement : renforcement du rôle de la France au sein des instances multilatérales

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21824 posée par M. Henri Collette

    Politique de coopération de la France

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17869 posée par M. Albert Voilquin

    Contrôle de l'aide apportée par la France à l'Afrique

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible