Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

  1. Question n° 07488 posée par Mme Patricia Schillinger

    Bilan de santé de la PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07588 posée par M. Roland Courteau

    Fédération nationale bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07601 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Situation de la filière élevage bovin-viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08131 posée par M. Antoine Lefèvre

    Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08303 posée par M. Serge Andreoni

    Situation et avenir de l'agriculture méditerranéenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09478 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Inquiétude des agriculteurs de Bourgogne sur la répartition des fonds européens

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15119 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Difficulté de la filière agricole de l'élevage cévenol en raison des nouvelles orientations de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16193 posée par M. François Calvet

    Nouvelles modalités des aides de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17453 posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Couplage des aides de la politique agricole commune aux activités de diversification

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17751 posée par M. Bruno Retailleau

    Éligibilité à la politique agricole commune des agriculteurs et éleveurs de la filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible