Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

116 questions

Question n° 32986 posée par M. Michel Doublet

Règles de fonctionnement des contrats territoriaux d'exploitation

Réponse du ministère : Agriculture

10/05/2001
Pertinence
Question n° 22166 posée par M. Michel Doublet

Perspectives en matière de contrats d'agriculture durable dans les marais charentais

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/03/2006
Pertinence
Question n° 1008S posée par M. Alain Vasselle

Financement des contrats d'agriculture durable

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/03/2006
Pertinence
Question n° 07488 posée par Mme Patricia Schillinger

Bilan de santé de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/02/2009
Pertinence
Question n° 07588 posée par M. Roland Courteau

Fédération nationale bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/02/2009
Pertinence
Question n° 07601 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Situation de la filière élevage bovin-viande

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/02/2009
Pertinence
Question n° 07664 posée par Mme Christiane Demontès

Inquiétudes des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/02/2009
Pertinence
Question n° 08131 posée par M. Antoine Lefèvre

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/03/2009
Pertinence
Question n° 08303 posée par M. Serge Andreoni

Situation et avenir de l'agriculture méditerranéenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/04/2009
Pertinence
Question n° 09399 posée par M. Claude Bérit-Débat

Pour un soutien appuyé du Gouvernement à la filière ovine

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

02/07/2009
Pertinence