Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 25614 posée par M. Jean-Claude Anglars

Approche économique de l'agriculture biologique et juste rémunération des agriculteurs face aux difficultés du secteur

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/12/2021
Pertinence
Question n° 23555 posée par Mme Laurence Cohen

Aides versées à l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23479 posée par M. Didier Mandelli

Modification de la politique agricole commune pour l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/06/2021
Pertinence
Question n° 14011 posée par Mme Laurence Harribey

Inquiétudes des viticulteurs de la filière biologique quant à l'évolution de la réglementation relative au cuivre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13047 posée par Mme Laurence Harribey

Inquiétudes des viticulteurs de la filière biologique quant à l'évolution de la réglementation relative au cuivre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/11/2019
Pertinence
Question n° 09071 posée par M. Roland Courteau

Accompagnement de la filière agro-alimentaire bio

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/02/2019
Pertinence
Question n° 05123 posée par M. Stéphane Piednoir

Homologation du cuivre en viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/05/2018
Pertinence
Question n° 00478 posée par M. Jean-Claude Leroy

Projet de révision de la réglementation européenne sur l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/07/2017
Pertinence
Question n° 15287 posée par M. François Pillet

Menaces pesant sur l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

19/03/2015
Pertinence
Question n° 17192 posée par Mme Samia Ghali

Plan agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

17/02/2011
Pertinence