Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

88 questions

Question n° 09469 posée par M. Laurent Burgoa

Difficultés rencontrées par les filières biologiques en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/12/2023
Pertinence
Question n° 09351 posée par Mme Catherine Dumas

Certification du sel biologique en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/12/2023
Pertinence
Question n° 08774 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

26/10/2023
Pertinence
Question n° 08452 posée par Mme Catherine Dumas

Certification du sel biologique en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/09/2023
Pertinence
Question n° 07593 posée par Mme Sabine Drexler

Soutien à la filière agricole biologique française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

06/07/2023
Pertinence
Question n° 07378 posée par M. Joël Guerriau

Défis auxquels sont confrontés les producteurs de sel marin en lien avec l'introduction du label bio européen

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

22/06/2023
Pertinence
Question n° 06816 posée par M. Gérard Lahellec

Plan de soutien à l'agriculture biologique à la hauteur des besoins de la filière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

18/05/2023
Pertinence
Question n° 06735 posée par Mme Corinne Féret

Difficultés de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

11/05/2023
Pertinence
Question n° 06406 posée par Mme Kristina Pluchet

Soutien à la filière « bio »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

20/04/2023
Pertinence
Question n° 06267 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/04/2023
Pertinence