Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 17159 posée par M. Antoine Lefèvre

Zones de non-traitement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/07/2020
Pertinence
Question n° 16797 posée par Mme Christine Prunaud

Charte d'engagements des utilisateurs de produits phytopharmaceutiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020
Pertinence
Question n° 15688 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Accroissement des épandages à proximité des habitations

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/04/2020
Pertinence
Question n° 14616 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Exemption des produits à base de cuivre des zones de non-traitement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/03/2020
Pertinence
Question n° 14626 posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquence des zones de non-traitement sur la viticulture et l'agriculture alsacienne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/03/2020
Pertinence
Question n° 14556 posée par M. Daniel Gremillet

Renforcement de la protection des riverains susceptibles d'être exposés aux produits phytopharmaceutiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1127S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Utilisation du cuivre et mise en oeuvre par les viticulteurs des « zones de non traitement »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14258 posée par M. Patrick Chaize

Conséquences des restrictions d'utilisation de certains produits phytopharmaceutiques pour la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14101 posée par M. Rachel Mazuir

Zones de non traitement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/01/2020
Pertinence
Question n° 13914 posée par M. Daniel Laurent

Exclusion des pesticides cupriques des zones de non-traitement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/01/2020
Pertinence