Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

  1. Question n° 0084S posée par M. Michel Doublet

    Mesures agri-environnementales en Charente-Maritime

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04734 posée par M. Michel Sergent

    Mesures en faveur de l'agriculture biologique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07933 posée par M. Michel Sergent

    Surface agricole consacrée à l'agriculture biologique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16378 posée par M. Emmanuel Hamel

    Comité d'orientation et de suivi du plan de développement de l'agriculture biologique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25529 posée par M. José Balarello

    Conséquences de l'utilisation de pesticides en agriculture

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02315 posée par M. Marcel Vidal

    Développement de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18039 posée par Mme Françoise Henneron

    Situation des contrats d'agriculture durable dans le département du Pas-de Calais

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18154 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Contrats d'agriculture durable dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19297 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Situation préoccupante de certains agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Présence élevée de pesticides dans le vin

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Très faible