Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

Question n° 11317 posée par M. Daniel Salmon

Réglementation sur le retournement des prairies permanentes

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

18/04/2024
Pertinence
Question n° 1214S posée par M. Jean-Yves Roux

Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

04/04/2024
Pertinence
Question n° 09606 posée par M. Jean-Claude Anglars

Enjeux du renouvellement des générations en agriculture et projet de loi d'orientation et d'avenir agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

28/12/2023
Pertinence
Question n° 09469 posée par M. Laurent Burgoa

Difficultés rencontrées par les filières biologiques en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/12/2023
Pertinence
Question n° 07953 posée par M. Yves Détraigne

Instaurer un module obligatoire sur l'agriculture biologique dans les formations relatives à la production

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/07/2023
Pertinence
Question n° 07824 posée par M. Guy Benarroche

Sécheresse et Agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07593 posée par Mme Sabine Drexler

Soutien à la filière agricole biologique française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

06/07/2023
Pertinence
Question n° 07434 posée par Mme Sabine Drexler

Recommandations de la Cour des comptes en matière d'élevage bovin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

22/06/2023
Pertinence
Question n° 06735 posée par Mme Corinne Féret

Difficultés de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

11/05/2023
Pertinence
Question n° 06267 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/04/2023
Pertinence