Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

Question n° 1214S posée par M. Jean-Yves Roux

Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

04/04/2024
Pertinence
Question n° 07788 posée par M. Gilbert Bouchet

Producteurs de cerises en difficulté

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/07/2023
Pertinence
Question n° 00942 posée par M. Max Brisson

Modalités du plan pollinisateur

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

14/07/2022
Pertinence
Question n° 2164S posée par M. Jean-Michel Arnaud

Réglementation applicable à la pulvérisation de pesticides

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 25585 posée par M. Christian Cambon

Contamination de nombreux produits alimentaires par l'oxyde d'éthylène

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/11/2021
Pertinence
Question n° 22081 posée par M. Christian Cambon

Contamination de nombreux produits alimentaires par l'oxyde d'éthylène

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

08/04/2021
Pertinence
Question n° 21878 posée par M. Max Brisson

Modalités du plan pollinisateur

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence
Question n° 14459 posée par Mme Laurence Cohen

Endives contaminées aux organismes génétiquement modifiés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14121 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Arrêt de l'usage des pesticides

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/01/2020
Pertinence
Question n° 0957G posée par M. Franck Montaugé

Conséquence de la sécheresse

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/10/2019
Pertinence