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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 19464 posée par Mme Françoise Laborde

    Reconnaissance et promotion des « labels biologiques » pour l'assainissement des eaux usées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11223 posée par Mme Françoise Boog

    Pollution résultant des résidus de pressurage des raisins frais

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11233 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Pollution résultant des résidus de pressurage des raisins frais

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11290 posée par M. Marcel Rainaud

    Éventuelle taxe sur la livraison des marcs et lies de vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10322 posée par M. Roland Courteau

    Perturbateurs endocriniens

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08798 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fonctionnement éco-responsable du ministère

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08809 posée par M. Daniel Laurent

    Préparations naturelles peu préoccupantes à usage phytopharmaceutique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0363S posée par M. Robert Tropeano

    Recours à des protéines animales pour les poissons d'élevage

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02823 posée par M. Roland Courteau

    Qualité de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02455 posée par Mme Corinne Bouchoux

    État des captages d'eau potable en France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible