Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 22460 posée par M. Daniel Laurent

Soutien à l'agriculture biologique

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul

Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 26944 posée par M. Philippe Paul

Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 2164S posée par M. Jean-Michel Arnaud

Réglementation applicable à la pulvérisation de pesticides

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 01079 posée par M. Christian Klinger

Mesures agro-environnementales et climatiques 2023-2027

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 0262G posée par M. Joël Labbé

Soutien à l'agriculture biologique et transition agricole

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

02/03/2023
Pertinence
Question n° 0265G posée par M. Jean-Michel Arnaud

Devenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

02/03/2023
Pertinence
Question n° 0360G posée par M. Joël Labbé

Pollutions de l'eau

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/04/2023
Pertinence
Question n° 06735 posée par Mme Corinne Féret

Difficultés de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

11/05/2023
Pertinence
Question n° 07788 posée par M. Gilbert Bouchet

Producteurs de cerises en difficulté

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/07/2023
Pertinence