Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 1824S posée par M. Daniel Laurent

    Projet de label « bio » pour le sel et préoccupations des producteurs de sel marin de l'Atlantique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22460 posée par M. Daniel Laurent

    Soutien à l'agriculture biologique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13914 posée par M. Daniel Laurent

    Exclusion des pesticides cupriques des zones de non-traitement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0924G posée par M. Daniel Laurent

    Zones de non-traitement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10321 posée par M. Daniel Laurent

    Garantie sur le lissage de l'utilisation du cuivre dans le secteur viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07450 posée par M. Daniel Laurent

    Paiement des aides aux agriculteurs et recommandations de la Cour des comptes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06067 posée par M. Daniel Laurent

    Versement des aides liées aux mesures agro-environnementales et climatiques et au « bio » pour 2016

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0292S posée par M. Daniel Laurent

    Usage du cuivre en viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03584 posée par M. Daniel Laurent

    Financement des programmes de développement rural 2014-2020

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00954 posée par M. Daniel Laurent

    Répartition des aides de la politique agricole commune et sous-estimations budgétaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible