Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 00938 posée par Mme Françoise Laborde

Reconnaissance et promotion des « labels biologiques » pour l'assainissement des eaux usées

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/08/2017
Pertinence
Question n° 19464 posée par Mme Françoise Laborde

Reconnaissance et promotion des « labels biologiques » pour l'assainissement des eaux usées

La question est caduque

24/12/2015
Pertinence
Question n° 08774 posée par M. Jean-Vincent Placé

Fonctionnement éco-responsable du ministère

Réponse du Ministère chargé de la ville

24/10/2013
Pertinence
Question n° 08776 posée par M. Jean-Vincent Placé

Fonctionnement éco-responsable du ministère

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

24/10/2013
Pertinence
Question n° 08783 posée par M. Jean-Vincent Placé

Fonctionnement éco-responsable du ministère

Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires

24/10/2013
Pertinence
Question n° 08789 posée par M. Jean-Vincent Placé

Fonctionnement éco-responsable du ministère

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/10/2013
Pertinence
Question n° 08798 posée par M. Jean-Vincent Placé

Fonctionnement éco-responsable du ministère

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

24/10/2013
Pertinence
Question n° 02798 posée par M. Michel Teston

Perspectives de développement de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

01/11/2012
Pertinence
Question n° 0285G posée par M. Jean-Claude Merceron

Semaine du développement durable

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

03/04/2009
Pertinence