Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 08902 posée par M. Daniel Laurent

    Suppression des produits phytosanitaires et homologation de préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08809 posée par M. Daniel Laurent

    Préparations naturelles peu préoccupantes à usage phytopharmaceutique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15321 posée par M. Daniel Laurent

    Agriculture biologique et diminution de 25 % sur les aides au maintien pour la récolte de 2014

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17521 posée par M. Daniel Laurent

    Assouplissement des règles de la commande publique et approvisionnement en produits de proximité

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21739 posée par M. Daniel Laurent

    Solde du paiement de la campagne PAC 2015

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22915 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des producteurs de grains

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23111 posée par M. Daniel Laurent

    Versements de la politique agricole commune et mise en oeuvre d'un calendrier d'instruction des dossiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23193 posée par M. Daniel Laurent

    Crise agricole et mesures d'urgence

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23194 posée par M. Daniel Laurent

    Prélèvements obligatoires et secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23195 posée par M. Daniel Laurent

    Assurance climatique et secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible