Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 07465 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre l'endométriose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/07/2013
Pertinence
Question n° 06893 posée par Mme Natacha Bouchart

Reconnaissance et prise en charge de l'endométriose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/06/2013
Pertinence
Question n° 05697 posée par Mme Catherine Deroche

Meilleure prise en compte de l'endométriose dans les programmes de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/04/2013
Pertinence
Question n° 05491 posée par M. Henri Tandonnet

Reconnaissance et prise en charge de l'endométriose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Pertinence
Question n° 05495 posée par M. Jean-Claude Leroy

Endométriose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Pertinence
Question n° 05291 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Reconnaissance et prise en charge de l'endométriose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/03/2013
Pertinence
Question n° 04947 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Prise en charge de l'endométriose en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 04998 posée par Mme Laurence Rossignol

Prise en charge de l'endométriose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 07176 posée par Mme Christiane Demontès

Endométriose

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/01/2009
Pertinence
Question n° 06491 posée par M. Ivan Renar

Prise en charge de l'endométriose

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/12/2008
Pertinence