Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 05729 posée par M. Dominique Théophile

    Renforcer l'offre de soin à La Désirade en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05577 posée par M. Maurice Antiste

    Secourisme d'urgence dans les zones enclavées et insulaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22613 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Aide médicale d'État et couverture maladie universelle à Mayotte

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12228 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Difficultés rencontrées par le système de santé à Mayotte

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11588 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Application de la couverture maladie universelle dans les DOM

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0554S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Extension à La Réunion d'un numéro spécifique gratuit pour le traitement des PDS

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Faible