Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 25043 posée par Mme Catherine Troendlé

    Revalorisation salariale des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24459 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24346 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1067G posée par M. David Rachline

    Dispositif de vaccination contre la grippe

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22613 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Aide médicale d'État et couverture maladie universelle à Mayotte

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21915 posée par M. Jacques Cornano

    Problématique du secourisme d'urgence dans les zones enclavées et insulaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1440S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Prise en charge par l'assurance maladie du matériel d'aide à la personne d'occasion

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21427 posée par M. Loïc Hervé

    Fragilité financière des médecins de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21261 posée par Mme Samia Ghali

    Mise en place d'un dispositif de cellule psychologique d'urgence en cas de nécessité dans les quartiers nord de Marseille

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20928 posée par M. Michel Vaspart

    Principe de libre choix de l'établissement de santé lors de la prise en charge médicale des malades

    La question est caduque

    Pertinence Très faible