Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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824 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

824 questions

  1. Question n° 00059 posée par M. Pierre Lacour

    Aide médicale aux pays du tiers monde

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0030S posée par M. Pierre Lacour

    Aide médicale aux pays du tiers-monde

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08416 posée par M. René Tinant

    Sapeurs-pompiers des Ardennes: insuffisance des moyens en matériel et coordination avec les services d'aide médicale urgente

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09145 posée par M. Michel Charasse

    Aide médicale gratuite: nature des hospitalisations

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15384 posée par M. Pierre Salvi

    Mise en oeuvre de l'aide médicale urgente (SAMU)

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 28251 posée par M. Marc Boeuf

    Montant des aides médicales accordées aux sans domicile fixe en 1985

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00810 posée par M. Marc Boeuf

    Montant des aides médicales aux personnes sans domicile fixe

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01158 posée par M. Arthur Moulin

    Mode de remboursement des transports sanitaires

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01307 posée par M. Michel Rigou

    Financement des cotisations d'assurance personnelle

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02584 posée par M. Michel D'Aillieres

    Mise en place d'un numéro à deux chiffres pour les SAMU

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très faible