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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 03048 posée par M. Pierre Laurent
Situation de la structure « Le Printemps des Poètes »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04202 posée par M. Pierre Laurent
Situation de la structure « Le Printemps des Poètes »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0746S posée par M. Hervé Maurey
Reversement aux intercommunalités du fonds d'amorçage de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11835 posée par M. Daniel Laurent
Financement de la réforme des rythmes scolaires pour l'année scolaire 2015-2016
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 12410 posée par Mme Françoise Cartron
Création d'une dotation de compensation de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13033 posée par M. Yves Détraigne
Financement de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 13083 posée par Mme Danielle Michel
Mise en place d'un financement pérenne dans le cadre de la réforme des nouveaux rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 13399 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Fonds d'amorçage
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 23160 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Suites de la signature d'un accord-cadre pour le développement de l'éducation aux médias et à l'information
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence