Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 23147 posée par M. Robert Tropeano

    Situation des professionnels de la pêche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18784 posée par M. Gérard Bailly

    Plan de développement des exploitations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06264 posée par Mme Odette Herviaux

    Crise de l'ostréiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00616 posée par M. Michel Moreigne

    Dates de versement et montant de la PMTVA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0668G posée par M. Alain Vasselle

    Organisation mondiale du commerce (OMC)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21133 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conditions de distribution des aides européennes aux exploitations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20748 posée par M. Marcel Vidal

    Liste nominale des bénéficiaires français des fonds européens de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20776 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Aides aux producteurs de fruits à coque

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20554 posée par M. Bernard Piras

    Aide à la surface pour les producteurs de fruits à coque

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20587 posée par M. Bernard Murat

    Aides à la production de noix

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible