Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

133 questions

  1. Question n° 09858 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Aides de la CEE aux agriculteurs français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01479 posée par M. André Fosset

    Emploi sur des bateaux européens de marins du tiers monde

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11344 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réduction des objectifs d'aide au développement fixés par les pays industrialisés

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15726 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Situation des centres régionaux pour l'enfance et l'adolescence inadaptées

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17050 posée par M. Michel Moreigne

    Logement des jeunes défavorisés

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17227 posée par M. Michel Sergent

    Avenir des aides personnelles au logement

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17373 posée par M. Alfred Foy

    Aides au logement

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17428 posée par M. Serge Mathieu

    Bilan des aides publiques consenties depuis 1981 au circuit automobile de Magny-Cours

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18767 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide à l'expansion de la presse française à l'étranger

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0573S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Montant de l'allocation de rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible